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Brevet européen · EP2611630 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2611630
- Numéro de demande
- EP11767460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2011
- Publié
- 10 juil. 2013
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201014503 01.09.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/051631 31.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/028877 08.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
LAYFIELD, Jonathan
Cheshire CW5 6JH, GB
MCKINLAY, Andrew
Cheshire CW1 5UA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.