SATTEL FÜR EIN FAHRRAD
Brevet européen · EP2611676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2611676
- Numéro de demande
- EP10763434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2010
- Publié
- 10 juil. 2013
- Délivré
- 20 août 2014
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62J 1/00 (2006.01)B62J 1/08 (2006.01)B62J 1/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2010/053886 30.08.2010
- Publication PCT
- WO2012/028901 08.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 20 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
Parties
Inventeur
WINEFORDNER, Carl
Laguna Beach, CA 92651, US
HERMANSEN, Frank
Laguna Beach, CA 92651, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.