SCHWERMETALLREDUKTION BEI PFLANZEN
Brevet européen · EP2611824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2611824
- Numéro de demande
- EP11752485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2011
- Publié
- 10 juil. 2013
- Délivré
- 15 août 2018
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/82 (2006.01)C07K 16/16 (2006.01)C12Q 1/68 (2018.01)C12N 15/113 (2010.01)C07K 14/415 (2006.01)
- Priorité
- EP 10009180 03.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/004383 31.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/028309 08.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 28 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 28.08.2018
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.