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Brevet européen · EP2612043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2612043
Numéro de demande
EP11796880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2011
Publié
10 juil. 2013
Délivré
7 sept. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 39/02 (2006.01)
Priorité
US 420826 P 08.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/062839 01.12.2011
Publication PCT
WO2012/078443 14.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

ALCOA Inc.

Alcoa Inc.

Alcoa Corporate Center 201 Isabella Street, Pittsburgh, PA 15212-5858, US

Inventeur

HARBIN, Thomas

Westminster CA 92683, US

LE, Tung

Santa Ana CA 92704, US

NGUYEN, Son

Huntington Beach CA 92647, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.