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Brevet européen · EP2612657 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2612657
- Numéro de demande
- EP11821853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2011
- Publié
- 10 juil. 2013
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010204758 13.09.2010JP 2010194755 31.08.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/069736 31.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/029838 08.03.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
KIGOSHI, Makoto
Tokyo 1000004, JP
OTA, Motohiro
Tokyo 1000004, JP
MORITA, Hideki
Tokyo 1000004, JP
SATO, Takafumi
Tokyo 1000004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.