KÜHLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2613353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2613353
Numéro de demande
EP10856680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2010
Publié
10 juil. 2013
Délivré
27 mars 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 15/02 (2006.01)
G06F 1/20 (2006.01)
H01L 23/40 (2006.01)
H01L 23/427 (2006.01)
H01L 23/467 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2010/064825 31.08.2010
Publication PCT
WO2012/029128 08.03.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Inventeur

HONDA, Shuji

Kawasaki-shi Kanagawa 211-8588, JP

HONDA, Masao

Kato-shi Hyogo 673-1447, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.