EINSTELLBARE DORSALE SCHIENE
Brevet européen · EP2613745 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2613745
- Numéro de demande
- EP11758640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2011
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 17 juin 2015
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- US 879818 10.09.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/051050 09.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/034048 15.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 17 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
Parties
Inventeur
HOFFMEIER, Carl
Solana Beach CA 92075, US
NG, Tracy
San Francisco CA 94122, US
ZIRPOLO-KISCO, Eileen
San Marcos CA 92078, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.