DOSIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2613888 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2613888
Numéro de demande
EP11757180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2011
Publié
17 juil. 2013
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010045059 10.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/004558 09.09.2011
Publication PCT
WO2012/031775 15.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 5 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

  7. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

F. Holzer GmbH

Pfarrer-Lauer-Str. 37, 66386 St. Ingbert, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

MAHLER, Markus

66333 Völklingen, DE

LEE, Hyeck Hee

66386 St. Ingbert, DE

STEINFELD, Ute

66386 St. Ingbert, DE

HOLZER, Frank

66386 St. Ingbert, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.