KOHLENSTOFFDIOXID-SPERRSCHICHT

Brevet européen · EP2613940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2613940
Numéro de demande
EP11757923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2011
Publié
17 juil. 2013
Délivré
1 juil. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 7/04 (2020.01)
C08K 3/34 (2006.01)
C09D 7/61 (2018.01)
C08J 9/00 (2006.01)
Priorité
US 380357 P 07.09.2010
US 423370 P 15.12.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/051670 07.09.2011
Publication PCT
WO2012/032343 15.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

Sun Chemical B.V.

Leeuwenveldseweg 3-t, 1382 LV Weesp, NL

Inventeur

ILLSLEY, Derek Ronald

Somerset BA11 4JB, GB

KHAN, Sarfaraz Akhtar

South Croydon CR2 7JL, GB

STREET, Graham Trevor

Greater London SE22 9QE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.