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Brevet européen · EP2614292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2614292
- Numéro de demande
- EP11823100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2011
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 10/00 (2006.01)F21V 14/08 (2006.01)F21V 11/18 (2006.01)F21V 9/08 (2018.01)F21W 131/406 (2006.01)
- Priorité
- DK 201000811 10.09.2010
- Demande PCT
- PCT/DK2011/050334 08.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/031599 15.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
HANSEN, Claus Ellevang
8543 Hornslet, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.