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Brevet européen · EP2614720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2614720
- Numéro de demande
- EP13163625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2009
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Radié
- 29 mai 2019
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A23G 1/36 (2006.01)A23G 3/40 (2006.01)A23G 4/06 (2006.01)A23D 7/00 (2006.01)A23D 7/005 (2006.01)A23G 1/54 (2006.01)A23G 1/56 (2006.01)A23G 3/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 0800991 19.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Esteve, Emilien Louis Joseph
1446 Baulmes, VD
Elleman, Carole Jean
Reading, RG4 8NL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.