Mundwasser
Brevet européen · EP2614812 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2614812
- Numéro de demande
- EP13150734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2013
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 8 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 8/23 (2006.01)A61K 8/43 (2006.01)A61K 8/67 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61Q 11/00 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20120019 10.01.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 18 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 23 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2016
- 8 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
Parties
Inventeur
21047 Saronno (VA), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.