Optisches Abwärtsstreckensystem
Brevet européen · EP2615748 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2615748
- Numéro de demande
- EP11194685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2011
- Publié
- 17 juil. 2013
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04B 10/118 (2013.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 17 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.11.2017
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.