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Brevet européen · EP2616134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2616134
Numéro de demande
EP11758065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2011
Publié
24 juil. 2013
Délivré
18 nov. 2015
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/02 (2006.01)
Priorité
US 881460 14.09.2010
Demande PCT
PCT/US2011/051152 12.09.2011
Publication PCT
WO2012/036999 22.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Inventeur

NITKA, Greg

Santa Barbara, CA 93108, US

KAYDA, Edwin J.

Santa Barbara, CA 93109, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.