FILTERELEMENT

Brevet européen · EP2616157 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2616157
Numéro de demande
EP11757774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2011
Publié
24 juil. 2013
Délivré
10 avr. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/21 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
Priorité
DE 102010045500 15.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/004487 06.09.2011
Publication PCT
WO2012/034664 22.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Titulaire

RT-Filtertechnik GmbH

RT-Filtertechnik Gmbh

Buchholz 4, 88048 Friedrichshafen, DE

Inventeur

STEHLE, Gerhard

78467 Konstanz, DE

SCHÖNFELD, Dirk

99510 Schwabsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.