SCREENING-VERFAHREN

Brevet européen · EP2616484 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2616484
Numéro de demande
EP11766909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2011
Publié
24 juil. 2013
Délivré
25 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07K 14/47 (2006.01)
A01K 67/027 (2006.01)
C12N 15/85 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
Priorité
GB 201105572 01.04.2011
GB 201015419 15.09.2010
GB 201015416 15.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/066050 15.09.2011
Publication PCT
WO2012/035120 22.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 5 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.01.2018

  7. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Inventeur

VAN DE WATER, Bob

2333 CC Leiden, NL

VRIELING, Harm

2300 RC Leiden, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.