HERSTELLUNG EINES MOLEKULAREN ERKENNUNGSELEMENTS
Brevet européen · EP2616810 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2616810
- Numéro de demande
- EP11757267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2011
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 23 juil. 2014
- Radié
- 29 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/543 (2006.01)C08G 77/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 10177028 16.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/065671 09.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/034946 22.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 30 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 30.08.2014
- 23 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
Parties
Inventeur
SHAHGALDIAN, Patrick
F-68300 Saint Louis, FR
CUMBO, Alessandro
CH-4058 Basel
CORVINI, Philippe
F-68220 Leymen, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.