MODULARER STECKER FÜR KABEL ODER LEITUNGEN UND SYSTEM MIT EINEM DERARTIGEN MODULAREN STECKER

Brevet européen · EP2617112 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2617112
Numéro de demande
EP11760442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2011
Publié
24 juil. 2013
Délivré
1 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16L 5/14 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
F16L 5/08 (2006.01)
Priorité
SE 1100176 11.03.2011
SE 1050971 17.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/065803 13.09.2011
Publication PCT
WO2012/034988 22.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 20 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PGA SPA, MILANO, SUCCURSALE DI LUGANO, Via Castagnola 21c, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 20.02.2025

  4. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  5. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  6. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  7. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  8. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

1 entrée antérieure
  1. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Inventeur

MILLEVIK, Bo

SE-372 94 Listerby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.