System zur medizinischen Behandlung
Brevet européen · EP2617445 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2617445
- Numéro de demande
- EP12151476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2012
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 17 juin 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Medirio SA, Rottenstrasse 7, 3930 Visp (supprimé)
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
- Inventeur
- CALASSO, Irio Giuseppe, Kronenhofweg 1, 6415 Arth (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 17 juin 2024
Mandataire radié
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 17 juin 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- Nuova Ompi S.r.l., Via Molinella 17, 35017 Piombino Dese (PD), Italie
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
- Inventeur
- CALASSO, Irio Giuseppe, Kronenhofweg 1, 6415 Arth
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 2 juin 2018
Inventeur
- Inventeur
- Calasso, Irio Guiseppe, Kronenhofweg 1, 6415 Arth → CALASSO, Irio Giuseppe, Kronenhofweg 1, 6415 Arth
Publié dans Swissreg le 02.06.2018
2 entrées antérieures
- 2 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.06.2018
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.