Modularer struktureller Verbundträger

Brevet européen · EP2617557 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2617557
Numéro de demande
EP13164507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2011
Publié
24 juil. 2013
Délivré
11 déc. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/86 (2006.01)
B29D 99/00 (2010.01)
F03D 1/06 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B29L 31/08 (2006.01)
B29K 105/24 (2006.01)
Priorité
GB 201007336 30.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Inventeur

Hayden, Paul, Trevor

Cowes, Isle of White PO31 7SF, GB

Behmer, Harald

Newport, Isle of White PO30 1HB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.