Procédé de mesure d'un paramètre physique et circuit électronique d'interface d'un capteur capacitif pour sa mise en oeuvre
Brevet européen · EP2618163 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2618163
- Numéro de demande
- EP12151949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2012
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 17 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01P 15/125 (2006.01)G01L 1/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 10 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
- 17 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
Parties
Inventeur
Grosjean, Sylvain
25500 Les Fins, FR
Entringer, Christophe
1426 Corcelles-près-Consise
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.