Procédé de mesure d'un paramètre physique et circuit électronique d'interface d'un capteur capacitif pour sa mise en oeuvre

Brevet européen · EP2618163 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2618163
Numéro de demande
EP12151949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2012
Publié
24 juil. 2013
Délivré
17 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01P 15/125 (2006.01)
G01L 1/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 10 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

  6. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Inventeur

Grosjean, Sylvain

25500 Les Fins, FR

Entringer, Christophe

1426 Corcelles-près-Consise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.