NICHTWÄSSRIGE SEKUNDÄRZELLE
Brevet européen · EP2618406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2618406
- Numéro de demande
- EP11825129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2011
- Publié
- 24 juil. 2013
- Délivré
- 22 juin 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/48 (2006.01)C01B 33/113 (2006.01)H01M 4/131 (2010.01)H01M 4/133 (2010.01)H01M 4/36 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 4/587 (2010.01)
- Priorité
- JP 2010205534 14.09.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/070743 12.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/036127 22.03.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 22 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
Parties
Inventeur
TANAKA Naokage
Kyoto 618-8525, JP
INABA Akira
Kyoto 618-8525, JP
YAMADA Masayuki
Kyoto 618-8525, JP
YOSHIYA Masayuki
Kyoto 618-8525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.