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Brevet européen · EP2619473 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2619473
- Numéro de demande
- EP11745974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2011
- Publié
- 31 juil. 2013
- Délivré
- 8 juil. 2015
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 25/10 (2006.01)F16D 25/0638 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010046633 20.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/064204 18.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/038159 29.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 8 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
Parties
Inventeur
RANK, Robert
59755 Arnsberg, DE
GLOMM, Matthias
58640 Iserlohn, DE
HAMPEL, Christian
59423 Unna, DE
HÄSEKER, Thomas
92283 Lauterhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.