Abri rigide pour materiel technique

Brevet européen · EP2620564 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2620564
Numéro de demande
EP13305077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2013
Publié
31 juil. 2013
Délivré
13 mai 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/16 (2006.01)
E04H 1/12 (2006.01)
Priorité
FR 1250683 24.01.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 13 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2015

Parties

Titulaire

BONNA SABLA

Bonna Sabla

Quartier Valmy La Defense 31, place Ronde, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

Alcazar, Francis

34400 St Just, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.