WIEGESYSTEM UND WIEGE-ARBEITSVERFAHREN

Brevet européen · EP2620756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2620756
Numéro de demande
EP11826533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2011
Publié
31 juil. 2013
Délivré
22 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B07C 5/18 (2006.01)
G01G 19/393 (2006.01)
Priorité
JP 2010211605 22.09.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/002854 23.05.2011
Publication PCT
WO2012/039080 29.03.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 30 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

  6. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Inventeur

KAWANISHI, Shozo

Akashi-shi Hyogo 673-0849, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.