Automatische, partielle Array-Selbstauffrischung

Brevet européen · EP2620838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2620838
Numéro de demande
EP12305742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2012
Publié
31 juil. 2013
Délivré
22 avr. 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/32 (2006.01)
G11C 11/406 (2006.01)
G06F 13/16 (2006.01)
Priorité
EP 12305104 26.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 22 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

Parties

Inventeur

Coquelin, Maxime

72380 Joue l'Abbe, FR

Pallardy, Loic

72700 Rouillon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.