GASGENERATOR

Brevet européen · EP2621764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2621764
Numéro de demande
EP11760584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2011
Publié
7 août 2013
Délivré
15 juin 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/272 (2006.01)
B60R 21/264 (2006.01)
Priorité
JP 2010223851 01.10.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/070676 06.09.2011
Publication PCT
WO2012/043203 05.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

Daicel Chemical Industries, Ltd.

Mainichi Intecio 3-4-5, Umeda, Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-0001, JP

Inventeur

NAKAYASU, Masayuki

Tatsuno-shi Hyogo 671-1681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.