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Brevet européen · EP2625339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2625339
Numéro de demande
EP11758128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2011
Publié
14 août 2013
Délivré
24 juin 2015
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 29/16 (2006.01)
E01B 29/17 (2006.01)
B61D 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 202010013957 U 05.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/004541 09.09.2011
Publication PCT
WO2012/045385 12.04.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 24 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

Parties

Titulaire

Robel Bahnbaumaschinen GmbH

Industriestrasse 31, 83395 Freilassing, DE

Inventeur

HECHENBERGER, Peter

A-6382 Kirchdorf, AT

MACHATSCHEK, Raimund

A-5424 Bad Vigaun, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.