ISOLIERGLAS (IG) ODER VAKUUMISOLIERGLAS (VIG) MIT LICHTQUELLE UND/ODER VERFAHREN ZU SEINER HERSTELLUNG

Brevet européen · EP2625456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2625456
Numéro de demande
EP11769956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2011
Publié
14 août 2013
Délivré
28 déc. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 33/22 (2010.01)
F21K 9/00 (2016.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
US 923842 08.10.2010
Demande PCT
PCT/US2011/001628 20.09.2011
Publication PCT
WO2012/047255 12.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Inventeur

VEERASAMY, Vijayen, S.

Ann Arbor MI 48103, US

ALVAREZ, Jemssy

Gregory MI 48117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.