ISOLIERGLAS (IG) ODER VAKUUMISOLIERGLAS (VIG) MIT LICHTQUELLE UND/ODER VERFAHREN ZU SEINER HERSTELLUNG
Brevet européen · EP2625456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2625456
- Numéro de demande
- EP11769956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2011
- Publié
- 14 août 2013
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 33/22 (2010.01)F21K 9/00 (2016.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- US 923842 08.10.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/001628 20.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/047255 12.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Inventeur
VEERASAMY, Vijayen, S.
Ann Arbor MI 48103, US
ALVAREZ, Jemssy
Gregory MI 48117, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.