ANTENNE DE GRANDE DIMENSION À ONDES DE SURFACE ET À LARGE BANDE

Brevet européen · EP2625741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2625741
Numéro de demande
EP11764763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2011
Publié
14 août 2013
Délivré
16 juil. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 1/04 (2006.01)
H01Q 7/00 (2006.01)
H01Q 9/26 (2006.01)
Priorité
FR 1058165 07.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/067518 06.10.2011
Publication PCT
WO2012/045847 12.04.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Titulaire

TDF

106, avenue Marx Dormoy, 92120 Montrouge, FR

Inventeur

PALUD, Sébastien

F-35000 Rennes, FR

PIOLE, Philippe

F-35510 Cesson-Sevigne, FR

JEZEQUEL, Pierre-Yves

F-35235 Thorigne-Fouillard, FR

LAURENT, Jean-Yves

F-35200 Rennes, FR

PRIOUL, Laurent

F-35700 Rennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.