Seitenairbagvorrichtung

Brevet européen · EP2626254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2626254
Numéro de demande
EP13153111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2013
Publié
14 août 2013
Délivré
1 juil. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/231 (2011.01)
B60R 21/233 (2006.01)
Priorité
JP 2012025254 08.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Titulaire

Toyoda Gosei Co., Ltd.

1 Haruhinagahata, Kiyosu-shi Aichi 452-8564, JP

Inventeur

Honda, Kensaku

Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

Sato, Yuji

Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

Hotta, Masashi

Kiyosu-shi, Aichi 452-8564, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.