NEUARTIGE PHOSPHORE MIT LANGER ABKLINGZEIT

Brevet européen · EP2626401 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2626401
Numéro de demande
EP13153975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2013
Publié
14 août 2013
Délivré
5 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C09K 11/64 (2006.01)
Priorité
EP 12154815 10.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 13 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.10.2016

  6. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Inventeur

Berner, Detlef

1093 La Conversion

Girod, Romain

74100 Annemasse, FR

Rigot, Isabelle

74330 La Balme de Sillingy, FR

Güdel, Hans Ulrich

3174 Thörishaus

Kenzelmann, Christoph

3934 Zeneggen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.