VORRICHTUNG ODER VERFAHREN ZUR BILDSCHIRMLICHTBERECHNUNG
Brevet européen · EP2626736 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2626736
- Numéro de demande
- EP11830405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2011
- Publié
- 14 août 2013
- Délivré
- 25 nov. 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/1333 (2006.01)G01M 11/00 (2006.01)G02F 1/133 (2006.01)G02F 1/1335 (2006.01)G09F 9/00 (2006.01)G09G 3/20 (2006.01)G09G 3/36 (2006.01)H04N 5/66 (2006.01)G01J 1/42 (2006.01)G01J 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010226400 06.10.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/062894 06.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/046471 12.04.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 25 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2015
Parties
Inventeur
NISHIDA, Yasuhiro
Hakusan-shi, Ishikawa 924-8566, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.