ABSORBIERENDE STRUKTUR

Brevet européen · EP2627295 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2627295
Numéro de demande
EP11773682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2011
Publié
21 août 2013
Délivré
21 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
A61F 13/532 (2006.01)
A61F 13/539 (2006.01)
Priorité
EP 11153268 03.02.2011
EP 10447024 13.10.2010
EP 10447023 13.10.2010
EP 10447022 13.10.2010
EP 10447021 13.10.2010
EP 10447020 13.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/005139 13.10.2011
Publication PCT
WO2012/048879 19.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  6. 21 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Inventeur

VAN DE MAELE, Marleen

B-9255 Buggenhout, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.