ABSORBIERENDE STRUKTUR
Brevet européen · EP2627295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2627295
- Numéro de demande
- EP11773682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2011
- Publié
- 21 août 2013
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/15 (2006.01)A61F 13/532 (2006.01)A61F 13/539 (2006.01)
- Priorité
- EP 11153268 03.02.2011EP 10447024 13.10.2010EP 10447023 13.10.2010EP 10447022 13.10.2010EP 10447021 13.10.2010EP 10447020 13.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/005139 13.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/048879 19.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 21 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Inventeur
VAN DE MAELE, Marleen
B-9255 Buggenhout, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.