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Brevet européen · EP2627386 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2627386
- Numéro de demande
- EP11779089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2011
- Publié
- 21 août 2013
- Délivré
- 22 avr. 2015
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)B05B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 392223 P 12.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/005118 12.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/048867 19.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Co. Kilkenny, IE
Miami, FL 33169-5043, US
Miami, FL 33169-5043, US
Miami, FL 33169-5043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.