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Brevet européen · EP2628408 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2628408
- Numéro de demande
- EP13000834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2013
- Publié
- 21 août 2013
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 88/90 (2017.01)A47B 77/00 (2006.01)A47F 5/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012003290 20.02.2012DE 102012003291 20.02.2012DE 102012007269 12.04.2012DE 102012007446 13.04.2012DE 102012007447 13.04.2012DE 102012014554 24.07.2012DE 102012023302 28.11.2012DE 102012023303 28.11.2012DE 102012023304 28.11.2012DE 102012023313 28.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
Rieger, Roger
84034 Landshut, DE
Eckert, Marc O.
84155 Bodenkirchen, DE
Spohde, Ulrich
84155 Bodenkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.