GARNVERARBEITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2628830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2628830
Numéro de demande
EP11832363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2011
Publié
21 août 2013
Délivré
1 juil. 2015
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/16 (2006.01)
D02J 1/08 (2006.01)
D02J 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2010232624 15.10.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/070376 07.09.2011
Publication PCT
WO2012/049924 19.04.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 3 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.10.2015

  3. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Titulaire

JTC Co., Ltd.

4-4 Marunouchi-cho, Omihachiman-shi, Shiga 523-0062, JP

Aiki Riotech Corporation

AIKI RIOTECH CORPORATION

No. 39, Inokuchikobando-cho, Inazawa Aichi 492-8162, JP

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

KUNINAGA, Minoru

Omihachiman-shi Shiga 523-0062, JP

MIZOMATA, Akio

Inazawa-shi Aichi 4928162, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.