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Brevet européen · EP2629067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2629067
Numéro de demande
EP12794624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2012
Publié
21 août 2013
Délivré
27 juil. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 15/07 (2006.01)
Priorité
CN 201220001768 U 05.01.2012
Demande PCT
PCT/CN2012/071782 29.02.2012
Publication PCT
WO2013/102319 11.07.2013
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Inventeur

PAN,Youy i

Zhejiang 325800, CN

YANG, Guofen

Zhejiang 325800, CN

PAN, Chengze

Zhejiang 325800, CN

TAO, Chaojian

Zhejiang 325800, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.