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Brevet européen · EP2629067 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2629067
- Numéro de demande
- EP12794624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 févr. 2012
- Publié
- 21 août 2013
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 15/07 (2006.01)
- Priorité
- CN 201220001768 U 05.01.2012
- Demande PCT
- PCT/CN2012/071782 29.02.2012
- Publication PCT
- WO2013/102319 11.07.2013
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
PAN,Youy i
Zhejiang 325800, CN
YANG, Guofen
Zhejiang 325800, CN
PAN, Chengze
Zhejiang 325800, CN
TAO, Chaojian
Zhejiang 325800, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.