BESCHLAG FÜR MÖBEL
Brevet européen · EP2629643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2629643
- Numéro de demande
- EP11778508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2011
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 7/22 (2006.01)F16B 7/10 (2006.01)A47B 49/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010014344 U 18.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/004924 04.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/052113 26.04.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
BARO, Dietmar
49080 Osnabrück, DE
KREYENKAMP, Reiner
49152 Bad Essen, DE
MARTLING, Frank
49152 Bad Essen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.