INTRAGASTRISCHE IMPLANTATVORRICHTUNGEN MIT VARIABLER GRÖSSE

Brevet européen · EP2629708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2629708
Numéro de demande
EP11770987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2011
Publié
28 août 2013
Délivré
20 juil. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/00 (2006.01)
Priorité
US 394685 P 19.10.2010
US 394592 P 19.10.2010
US 394145 P 18.10.2010
Demande PCT
PCT/US2011/056160 13.10.2011
Publication PCT
WO2012/054296 26.04.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Inventeur

BABKES, Mitchell H.

Santa Clarita California 91350, US

SNOW, Sean

Carpinteria California 93013, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.