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Brevet européen · EP2630270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2630270
- Numéro de demande
- EP11776732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2011
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/01 (2006.01)C23C 14/08 (2006.01)C23C 14/32 (2006.01)C04B 35/111 (2006.01)C04B 35/117 (2006.01)C04B 35/16 (2006.01)C04B 35/56 (2006.01)C04B 35/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010042828 22.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/068189 18.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/052437 26.04.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
SCHIER, Veit
70771 Echterdingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.