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Brevet européen · EP2630436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2630436
Numéro de demande
EP11779053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2011
Publié
28 août 2013
Délivré
10 juin 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 12/40 (2006.01)
Priorité
US 406152 P 24.10.2010
Demande PCT
PCT/US2011/057485 24.10.2011
Publication PCT
WO2012/061065 10.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 10 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2015

Parties

Inventeur

CRANOR, Earl

Longmeadow MA 01106, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.