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Brevet européen · EP2630436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2630436
- Numéro de demande
- EP11779053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2011
- Publié
- 28 août 2013
- Délivré
- 10 juin 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 12/40 (2006.01)
- Priorité
- US 406152 P 24.10.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/057485 24.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/061065 10.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 10 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
CRANOR, Earl
Longmeadow MA 01106, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.