Schliessblech mit Auslöseeinrichtung

Brevet européen · EP2631398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2631398
Numéro de demande
EP12075020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2012
Publié
28 août 2013
Délivré
3 mai 2017
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 15/02 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 63/20 (2006.01)
Priorité
DE 102011017072 15.04.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Inventeur

Bartholdi, Eberhard

13503 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.