GEPÄCK MIT VERTIEFTEM REISSVERSCHLUSS
Brevet européen · EP2632290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2632290
- Numéro de demande
- EP11776188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 13/10 (2006.01)A45C 5/00 (2006.01)A45C 13/26 (2006.01)A45C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 408346 P 29.10.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/069011 28.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/056009 03.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
SANTY, Dirk
8680 Koekelare, BE
MEERSSCHAERT, Reinhard
9820 Merelbeke, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.