ELEKTRISCHES GEBÄRMUTTERSTIMULATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP2632328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2632328
- Numéro de demande
- EP11837001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2011
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 13 juin 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/10 (2013.01)A61N 1/04 (2006.01)A61B 5/05 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 407397 P 27.10.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/057856 26.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/058289 03.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Inventeur
GARFIELD, Robert, E.
Goodyear AZ 85395, US
CARP, Harvy
Portland OR 97201, US
MANER, William, L.
Phoenix AZ 85013, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.