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Brevet européen · EP2632356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2632356
Numéro de demande
EP11779295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2011
Publié
4 sept. 2013
Délivré
24 mai 2017
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/74 (2006.01)
Priorité
US 407231 P 27.10.2010
Demande PCT
PCT/US2011/057295 21.10.2011
Publication PCT
WO2012/058113 03.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 24 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  3. 24 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.