Bracelet articulé
Brevet européen · EP2633775 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2633775
- Numéro de demande
- EP12157573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 févr. 2012
- Publié
- 4 sept. 2013
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A44C 5/14 (2006.01)A44C 5/10 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)G04B 43/00 (2006.01)G04B 37/14 (2006.01)A44C 5/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 19 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.