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Brevet européen · EP2633846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2633846
Numéro de demande
EP10858980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2010
Publié
4 sept. 2013
Délivré
20 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61H 39/04 (2006.01)
Priorité
JP 2010238437 25.10.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/071209 29.11.2010
Publication PCT
WO2012/056594 03.05.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 7 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci Coralis Harle, c/o Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto, 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 07.02.2018

  6. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Titulaire

Seilin & Co.

11-18 Aobadai 1-chome Meguro-ku, Tokyo 153-0042, JP

Mandataire

Jacobacci Coralis Harle c/o Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto, 3, 6962 Lugano

Inventeur

TARUMI, Yoshiko

Tokyo 153-0042, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.