Handstempel mit kuppelbarer Abdeckung

Brevet européen · EP2634005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2634005
Numéro de demande
EP13002646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2005
Publié
4 sept. 2013
Délivré
18 févr. 2015
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41K 1/36 (2006.01)
B41K 1/40 (2006.01)
Priorité
AT 67104 U 14.09.2004
Divisionnaire de
EP05773973
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 18 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

Parties

Titulaire

Trodat GmbH

Linzer Strasse 156, 4600 Wels, AT

Inventeur

Klemens, Treml

A-4551 Ried im Trainkreis, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.