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Brevet européen · EP2635311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2635311
Numéro de demande
EP11778892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2011
Publié
11 sept. 2013
Délivré
16 août 2017
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 49/10 (2006.01)
G01R 33/48 (2006.01)
C01F 17/00 (2006.01)
C07D 257/00 (2006.01)
Priorité
EP 10190161 05.11.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/069406 04.11.2011
Publication PCT
WO2012/059576 10.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  3. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Inventeur

AIME, Silvio

I-10041 Torino, IT

TERRENO, Enzo

I-10121 Torino, IT

DELLI CASTELLI, Daniela

I-10121 Torino, IT

LONGO, Dario Livio

I-12030 Cuneo, IT

FEDELI, Franco

I-20090 Milano, IT

UGGERI, Fulvio

I-1-10010 Ivrea, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.