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Brevet européen · EP2635311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2635311
- Numéro de demande
- EP11778892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2011
- Publié
- 11 sept. 2013
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 49/10 (2006.01)G01R 33/48 (2006.01)C01F 17/00 (2006.01)C07D 257/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10190161 05.11.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/069406 04.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/059576 10.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
AIME, Silvio
I-10041 Torino, IT
TERRENO, Enzo
I-10121 Torino, IT
DELLI CASTELLI, Daniela
I-10121 Torino, IT
LONGO, Dario Livio
I-12030 Cuneo, IT
FEDELI, Franco
I-20090 Milano, IT
UGGERI, Fulvio
I-1-10010 Ivrea, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.